IUn bruit de sac de ciment
Le jeudi 14 novembre 2019, à vingt-trois heures quarante, Nadia Ferrat entendit dans l'escalier du 11, traverse du Figuier-Noir, un bruit qu'elle décrivit plus tard aux policiers comme « un sac de ciment qu'on lâche du deuxième ». Puis il y eut un second bruit, plus long, de plâtre et de bois, et la minuterie s'éteignit.
Elle habitait au troisième avec ses deux garçons. Elle n'était rentrée chez elle que depuis onze jours. Pendant près d'un an, de la fin novembre 2018 au début du mois de novembre 2019, elle avait vécu dans une chambre d'hôtel près de la gare, avec une plaque électrique et un sac de linge sale qu'elle portait à la laverie le dimanche. L'immeuble avait été évacué trois semaines après l'effondrement de la rue d'Aubagne, comme des centaines d'autres, un soir où des marins-pompiers avaient frappé à toutes les portes avec une lampe et une liste.
Puis, le vendredi 25 octobre, une feuille était apparue sous plastique sur la porte d'entrée : un « arrêté de mainlevée de péril grave et imminent ». Le syndic l'avait envoyée par courriel à tous les copropriétaires, et le propriétaire de Nadia, M. Fabre, lui en avait glissé une copie avec une lettre aimable : les loyers redevenaient dus à compter du 1er novembre. Le dimanche 3, elle avait remonté ses valises.
Cette nuit-là, elle prit son téléphone comme lampe et descendit d'une demi-volée. Le palier du deuxième étage n'existait plus. À sa place, il y avait un trou carré, des lattes brisées et, tout en bas, sur les tomettes du premier, Antoine Serra, soixante-dix-neuf ans, maçon retraité, couché sur le dos à côté d'un long tube d'acier peint en orange.
IIUn an après
Le commissaire Bastien Roux monta la rue du Refuge le lendemain à huit heures, avec deux croissants dans un sachet. Il savait qu'il ne fallait pas venir les mains vides chez Mlle Honorine Vidal, et qu'il ne fallait pas non plus lui apporter des fleurs, parce qu'elle trouvait cela « funèbre ».
Mlle Vidal avait soixante-dix-huit ans et des lunettes qu'elle remontait sur son front quand elle réfléchissait. Elle avait passé trente-quatre ans au contrôle de légalité de la préfecture, à relire ce que les communes du département votaient, signaient et arrêtaient. Le 5 novembre, elle était allée seule rue d'Aubagne, avait posé un brin de romarin contre la palissade et était repartie sans parler à personne.
« Un immeuble frappé de péril imminent depuis un an, dit Roux. On lève l'arrêté fin octobre, les gens rentrent, et quinze jours après le palier du deuxième s'effondre sous un vieux monsieur. Le parquet veut savoir si c'est un accident. Moi, je voudrais surtout savoir comment on lève un péril sur un escalier qui tombe.
— On ne le lève pas, dit Mlle Vidal en versant le café. C'est toute la question. Vous avez l'arrêté de péril ?
— J'ai le dossier entier. La gestionnaire du syndic me l'a donné hier soir, très coopérative. »
Il posa sur la toile cirée une liasse agrafée. Mlle Vidal lut à voix haute la première page, comme on lit un acte de naissance :
Arrêté N° 2018 03187 VDM. SDI 18/231. Arrêté de péril imminent. 11, traverse du Figuier-Noir, 13003.
« SDI, c'est le service de la sécurité des immeubles, dit-elle. Le 18/231, c'est le numéro du dossier de cet immeuble. Il le garde jusqu'au bout, quoi qu'il arrive : modificatif, mainlevée partielle, nouvel arrêté. C'est son matricule.
— Et le reste ?
— Le reste, c'est une procédure que tout le monde à Marseille devrait connaître par cœur depuis un an. Il y a deux sortes de péril. Le péril ordinaire, quand un immeuble se dégrade mais qu'on a le temps : on discute avec le propriétaire, on fixe un délai. Et le péril imminent, quand on n'a pas le temps. Dans ce cas, le maire demande au président du tribunal administratif de désigner un expert. L'expert visite, rédige un rapport, et le maire prend un arrêté qui reprend ce que l'expert a vu et ce qu'il préconise. »
Elle tourna les pages. Les visas d'abord : les articles L. 511-1 à L. 511-6 et L. 521-1 à L. 521-4 du code de la construction et de l'habitation, l'article R. 556-1 du code de justice administrative. Puis le rapport de l'expert désigné par ordonnance du tribunal administratif, l'avertissement notifié au syndicat des copropriétaires, et la liste des désordres : palier du deuxième étage affaissé, poutres d'enfustage pourries par une fuite ancienne, fissure en escalier dans le mur de refend.
« Article 1, l'immeuble est interdit à toute occupation et utilisation. Article 3, les copropriétaires doivent faire réaliser les travaux d'urgence sous quinze jours. Article 5, à défaut, la commune les fera d'office, à leurs frais. Article 6, les propriétaires doivent héberger leurs locataires jusqu'à la réintégration, sinon la Ville s'en charge et leur présente la facture. Et maintenant, commissaire, écoutez bien l'article 4, parce que c'est lui qui a tué M. Serra. »
Sur le rapport d'un homme de l'art prenant position sur la parfaite mise en œuvre des actions prescrites, le Maire, par arrêté, prendra acte de la réalisation des travaux de mise en sécurité. La mainlevée du présent arrêté ne sera prononcée qu'après réalisation des travaux mettant fin durablement au péril.
Roux relut par-dessus son épaule.
« Je ne vois pas la différence.
— Il y en a deux, de différences, et elles sont dans la même phrase. Mettre en sécurité, c'est étayer, purger, couper le gaz, empêcher que ça tombe aujourd'hui. Mettre fin durablement au péril, c'est refaire le plancher, changer les poutres, faire en sorte que ça ne tombe jamais. La première chose permet tout au plus de prendre acte. Seule la seconde permet la mainlevée. Entre les deux, il y a souvent un an de travaux, et toujours beaucoup d'argent. »
IIILes deux portes de la traverse
La traverse du Figuier-Noir descend en pente raide entre la Belle-de-Mai et les voies ferrées. Elle est si étroite qu'un camion de pompiers n'y passe qu'en rabattant ses rétroviseurs. Les façades se font face à trois mètres l'une de l'autre et se parlent par les fenêtres.
Le 11 était un immeuble de quatre étages, ocre délavé, avec une porte vert bouteille. Le 14, juste en face, venait d'être ravalé : enduit neuf, volets repeints, une plaque de cuivre « Agence Castelvieil, syndic » vissée près des boîtes aux lettres. Sur chacune des deux portes, une feuille sous pochette plastique, punaisée à hauteur d'yeux.
Mlle Vidal commença par celle du 14. Elle la lut en entier, en remuant les lèvres, et nota quelque chose dans son carnet :
Arrêté N° 2019 03612 VDM. SDI 18/236. Arrêté de mainlevée de péril grave et imminent. 14, traverse du Figuier-Noir, 13003. […] Considérant l'attestation de réalisation des travaux de réparation définitifs des désordres […] La mainlevée de l'arrêté de péril imminent est prononcée. L'accès à l'immeuble est de nouveau autorisé. Les fluides peuvent être rétablis. […] Signé le : 17 octobre 2019.
En haut à droite de chaque page, un petit cartouche imprimé en caractères plus fins : Envoyé en préfecture le 18/10/2019. Reçu en préfecture le 18/10/2019. ID : 013-211300553-20191017-2019_03612_VDM-AR.
Puis elle traversa les trois mètres de bitume et lut celle du 11. Elle la lut deux fois. Roux, qui commençait à la connaître, remarqua qu'elle ne nota rien du tout.
Dans la cage d'escalier, la police scientifique avait tendu un ruban sous le trou du palier. On voyait les abouts des poutres, noirs et spongieux, et, au plafond du premier, quatre traces circulaires dans le plâtre, régulièrement espacées.
« Des étais, dit Mlle Vidal. Il y en avait quatre sous ce palier, et ils n'y sont plus. On les a enlevés il y a peu : regardez, le plâtre autour des traces est encore propre.
— L'entrepreneur les a récupérés mardi, dit Roux. Il dit qu'on lui en a donné l'ordre. Et le tube orange à côté du corps, c'est un cinquième étai. Personne ne sait d'où il sort. »
Au rez-de-chaussée, dans l'ancienne loge, Roux avait réuni ceux qui avaient quelque chose à voir avec l'immeuble. Il les présenta à Mlle Vidal comme on présente des invités qu'on n'a pas choisis :
- Sandrine Ollivier, quarante-six ans, gestionnaire de copropriétés à l'Agence Castelvieil, syndic du 11, et aussi du 14 et de deux autres immeubles de la traverse.
- Régis Fabre, propriétaire de trois des huit appartements du 11, qu'il loue.
- Thierry Vasseur, architecte, l'« homme de l'art » choisi par la copropriété pour suivre les travaux.
- Karim Mansour, artisan maçon, qui avait posé les étais en décembre 2018 et les avait déposés le mardi 12 novembre.
- Nadia Ferrat, locataire de M. Fabre au troisième étage, qui avait trouvé le corps.
- Lionel Serra, neveu et unique héritier de la victime, agent immobilier à Aubagne.
Antoine Serra, lui, était propriétaire de l'appartement du deuxième, sur la cour. Il y vivait depuis 1971. Il avait été compagnon maçon, avait monté des cloisons dans la moitié des immeubles du quartier et, disait Nadia Ferrat, « il connaissait les murs comme d'autres connaissent les gens ».
IVL'homme de l'art
Thierry Vasseur reçut Mlle Vidal et le commissaire dans son agence, deux pièces au-dessus d'une boutique de cycles près de la Plaine. Il était pâle et n'avait visiblement pas dormi.
« On m'a montré la mainlevée hier soir, dit-il. Je ne l'avais jamais vue. Elle cite mon attestation. Elle dit que j'ai attesté des travaux de réparation définitifs. C'est faux. »
Il sortit d'un classeur une feuille à son en-tête : Attestation n° 19-114 du 2 octobre 2019.
Je soussigné atteste que les mesures de mise en sécurité provisoire prescrites par l'arrêté de péril imminent ont été réalisées : étaiement du palier du deuxième étage par quatre étais métalliques, purge des enduits instables de la cage d'escalier, neutralisation des fluides. Ces mesures ne mettent pas fin durablement au péril. Les travaux de réparation définitifs (reprise du palier, remplacement des poutres d'enfustage, reprise de la fissure du mur de refend) restent à réaliser. La réintégration des occupants n'est pas possible en l'état.
« À qui l'avez-vous envoyée ?
— À mon client, le syndic. Par courrier recommandé et par courriel, à Mme Ollivier. Elle devait la transmettre à la Ville, pour que la Ville prenne acte de la mise en sécurité. C'est ce qui se fait. Ensuite, on attaque les vrais travaux. La copropriété les a votés en mars : soixante et un mille euros, avec deux appels de fonds, en avril et en juin. J'ai fait le descriptif, j'ai consulté les entreprises. Depuis, j'attends l'ordre de service. J'ai relancé l'agence trois fois. »
Mlle Vidal hocha la tête.
« Il arrive que la Ville prenne une mainlevée partielle, dit-elle. Si un immeuble voisin a été évacué par prudence et que des travaux sur les abords suffisent à le rendre sûr, on lève l'interdiction pour lui, et on la maintient pour l'immeuble malade. L'arrêté dit alors en toutes lettres que celui-ci reste interdit jusqu'à la réception d'une attestation certifiant les travaux qui mettent fin durablement au péril. Ce sont des actes très précis, monsieur Vasseur. Ils ne confondent jamais un étai et une poutre.
— Alors c'est la Ville qui s'est trompée ? demanda Roux.
— Ou bien ce n'est pas la Ville qui a écrit. »
Vasseur la regarda sans comprendre. Elle remit son manteau.
« Une dernière question. Votre attestation, à part le syndic, qui l'a eue entre les mains ?
— Personne. Les copropriétaires l'auraient reçue avec le compte rendu de chantier, s'il y en avait eu un. Il n'y en a pas eu, puisqu'il n'y a pas eu de chantier. »
VLes loyers du premier du mois
Régis Fabre avait donné rendez-vous dans un bar du boulevard National. C'était un homme rond, prospère, qui parlait de ses locataires comme on parle de la météo : avec résignation et en espérant mieux.
« Vous savez ce que ça m'a coûté, ce péril ? Onze mois d'hôtel pour deux familles. L'arrêté le dit, c'est au propriétaire d'héberger. Si vous ne le faites pas, la Ville le fait et vous envoie la note, et elle ne choisit pas les hôtels les moins chers. Pendant ce temps, plus un centime de loyer. Alors quand Mme Ollivier m'a envoyé la mainlevée, oui, j'ai écrit à mes locataires que le loyer reprenait au 1er novembre. C'est la loi, non ?
— C'est la loi, dit Mlle Vidal, et c'est même la seule chose juste dans cette affaire. Le loyer cesse d'être dû à compter du premier jour du mois qui suit la notification de l'arrêté de péril, ou son affichage à la mairie et sur la façade. Il redevient dû le premier jour du mois qui suit la notification ou l'affichage de la mainlevée. Affichée le 25 octobre, loyer au 1er novembre : votre calcul est exact. Le bail, lui, s'est arrêté comme une montre. Ce qui restait à courir le jour du péril reste à courir le jour de la mainlevée. Mme Ferrat n'a pas perdu un mois de bail.
— Vous voyez bien.
— Je vois aussi autre chose, monsieur Fabre. Les loyers indûment perçus pendant le péril doivent être restitués à l'occupant ou déduits des loyers suivants. C'est écrit dans le même article, juste en dessous. »
Fabre devint très rouge. Ce fut Nadia Ferrat, plus tard, qui raconta à Roux que M. Fabre passait chaque mois à l'hôtel « pour prendre des nouvelles », et qu'il repartait avec la moitié du loyer en liquide, « pour les charges ». Elle avait payé, parce qu'elle avait peur de ne jamais retrouver son appartement.
« Voilà un homme qui avait toutes les raisons de vouloir une mainlevée, dit Roux dans la voiture. Il récupère ses loyers, il arrête de payer l'hôtel, et ceux qu'il a touchés au noir, personne n'ira les compter.
— Toutes les raisons, oui, dit Mlle Vidal. Mais pas tous les papiers. »
Restaient les deux autres. Nadia Ferrat avait eu une dispute avec Antoine Serra le dimanche 10 novembre, sur le palier même, assez fort pour que tout l'immeuble l'entende. Il lui avait dit de repartir à l'hôtel avec les enfants, que « rien n'était fait ». Elle lui avait répondu qu'elle avait un papier de la mairie, et que les petits avaient perdu une année d'école à traverser la ville en bus.
Lionel Serra, le neveu, voulait depuis des années vendre l'appartement de son oncle et l'installer dans une résidence pour personnes âgées à Aubagne. Il reconnut être passé au 11 le soir du drame, vers vingt-deux heures. « Il m'a appelé pour que je l'aide à porter quelque chose. Je lui ai dit qu'il était fou, qu'on ne bricole pas à dix heures du soir à son âge. On s'est disputés. Je suis reparti. » Il pleurait en le disant.
On retrouva sur la table de la cuisine d'Antoine Serra un carnet d'écolier à spirale, couvert d'une écriture de chantier, en capitales. Roux en photographia trois pages. Sur la première :
Attestation Vasseur ? Demandée 3 fois à l'agence. Jamais reçue.
Sur la deuxième :
Appels de fonds avril + juin : payé ma part, 7 600 €. Chantier ?? Rien.
Et sur la dernière, datée du 14 novembre au matin :
Appelé la Ville, av. Roger-Salengro. Pour le 11 : pas de mainlevée. Dossier toujours ouvert.
VILe cartouche de la préfecture
Le soir, dans la cuisine de la rue du Refuge, Mlle Vidal posa côte à côte deux feuilles : la photographie de la mainlevée du 14, prise sur la porte, et la copie de celle du 11, envoyée par l'agence.
« Vous voyez ce petit cartouche en haut à droite, commissaire ? On ne le lit jamais. Moi, je l'ai lu pendant trente-quatre ans. Quand une commune prend un acte de ce genre, elle le transmet au contrôle de légalité. Depuis quelques années, cela se fait par voie électronique, et le système renvoie un accusé de réception qu'on imprime sur l'acte : la date d'envoi, la date de réception, et un identifiant. 013, c'est le département. Ensuite vient le numéro de la commune. Puis la date de l'acte, en commençant par l'année. Puis le numéro de l'arrêté. AR, accusé de réception.
— Et alors ?
— Alors notre mainlevée du 11 a été envoyée à la préfecture le 18 octobre et signée le 22. On n'envoie pas au contrôle de légalité un acte qui n'existe pas encore. Et ce n'est pas tout. Elle porte le numéro 2019 03612, qui est celui de l'arrêté du 14. Les arrêtés du maire sont numérotés à la suite, un par un, dans l'année : deux actes différents ne peuvent pas avoir le même numéro. Enfin, elle porte le dossier SDI 18/236. Or vous m'avez lu vous-même, ce matin, celui du 11 : 18/231. »
Roux siffla doucement.
« Un faux.
— Un faux fabriqué avec un vrai. Quelqu'un a pris la mainlevée du 14, une vraie, signée, transmise, affichée, il a gardé le cartouche, qui est une image et qu'on ne retape pas, et il a retapé le corps de l'arrêté : l'adresse, la parcelle, la date de signature, et l'attestation de l'homme de l'art. Il a oublié le numéro de dossier, parce qu'il est collé au titre et que personne ne le regarde. Personne sauf les gens du service, et les vieilles filles du contrôle de légalité.
— N'importe qui pouvait photographier la porte du 14.
— N'importe qui, oui. Mais regardez ce que le faussaire a ajouté : Considérant l'attestation n° 19-114 établie le 2 octobre 2019 par M. Thierry Vasseur, architecte. Le numéro, la date, le nom. Il avait l'attestation sous les yeux. Or M. Vasseur ne l'a envoyée qu'à une seule personne, et M. Serra l'a réclamée trois fois sans l'obtenir. »
Elle replia les deux feuilles.
« Il reste à savoir pourquoi. Faire un faux pour récupérer des loyers, c'est le mobile de M. Fabre, mais M. Fabre n'avait pas l'attestation. Celle qui l'avait n'avait pas de loyers à récupérer. Elle avait autre chose à cacher. Demain, commissaire, demandez à la banque de l'agence ce que sont devenus les deux appels de fonds d'avril et de juin. »
VIILe cinquième étai
Karim Mansour avait des mains énormes et la voix douce. Il avait apporté à l'Évêché un classeur de factures et son téléphone.
« Les étais, je les loue à la journée. Quatorze étais sur le chantier du 11, dont quatre sous le palier, depuis décembre de l'année dernière. Onze mois de location, que personne ne m'a payés depuis juin. Le 8 novembre, je reçois ça. »
Il tendit son téléphone. Un courriel de l'Agence Castelvieil, signé S. Ollivier : Bonjour, la mainlevée de péril a été obtenue le 22 octobre (copie jointe). Vous pouvez déposer l'ensemble des étais et récupérer votre matériel. Merci de nous adresser votre facture de dépose.
« J'ai hésité, dit Mansour. Le palier, je l'avais vu en décembre, et personne n'y avait touché depuis. Mais il y avait le papier de la mairie. Qui je suis, moi, pour dire non à la mairie ? Mardi, je les ai enlevés. Sauf un, celui de la cave. Il avait le filetage abîmé, je l'ai laissé pour le récupérer plus tard. »
On lui montra une photographie du tube orange trouvé près du corps. Il le reconnut à une marque de soudure.
« C'est celui de la cave. »
Mlle Vidal, qui avait écouté sans rien dire, retira ses lunettes.
« Alors nous savons ce qu'Antoine Serra faisait à vingt-trois heures quarante sur le palier du deuxième. Il a passé la journée à téléphoner. Il a appris le matin que la mainlevée n'existait pas. Il a vu que les étais avaient disparu. Il savait mieux que quiconque ce que valaient ces poutres. Il a demandé à son neveu de l'aider à monter l'étai de la cave. Son neveu a refusé. Alors il l'a monté seul, une marche après l'autre, et il a voulu le remettre sous le palier. Il n'a pas été poussé, commissaire. Il est mort en essayant de remettre ce qu'on avait enlevé. »
Lionel Serra, qui attendait dans le couloir, entendit la phrase par la porte entrouverte. Il ne dit rien. Il resta longtemps assis, les mains sur les genoux.
VIIIMainlevée
Sandrine Ollivier arriva à l'Évêché avec un avocat et une explication. La mainlevée, dit-elle, était arrivée par la poste à l'agence, dans une enveloppe de la Ville. Elle l'avait transmise de bonne foi. Si la Ville avait fait une erreur, ce n'était pas à elle d'en répondre.
« L'arrêté de péril dit qu'il est notifié au syndicat des copropriétaires sous pli contre signature, dit Mlle Vidal. Une mainlevée aussi. Vous avez donc signé un avis de réception. Il suffit de nous le montrer, et le service de la Ville gardera l'autre moitié. »
Mme Ollivier ne le montra pas. La Ville, interrogée par Roux le matin même, avait d'ailleurs confirmé que le dossier SDI 18/231 était toujours ouvert, qu'aucune mainlevée n'avait été préparée, et que le délai de quinze jours fixé par l'arrêté étant dépassé depuis longtemps, le dossier devait passer en commission pour des travaux d'office.
« C'est cela qui vous a fait peur, n'est-ce pas ? dit Mlle Vidal, sans méchanceté. Des travaux d'office, ce sont des travaux que la Ville commande elle-même et dont elle envoie ensuite la facture à chaque copropriétaire. Et chaque copropriétaire aurait répondu : “Mais j'ai déjà payé. J'ai payé en avril, j'ai payé en juin, soixante et un mille euros votés en assemblée.” Il aurait fallu dire où était cet argent. »
La banque avait répondu dans la matinée. Sur les 48 300 euros appelés au printemps sur le compte du syndicat des copropriétaires du 11, il en restait 2 140. Le reste avait servi à boucher, par virements successifs, les trous de trois autres copropriétés gérées par Mme Ollivier, dont celle du 14, qui avait ainsi pu payer à temps le ravalement et les travaux qui lui avaient valu sa vraie mainlevée.
« Vous n'avez pas volé pour vous, dit Mlle Vidal. Je le crois. Vous avez pris à un immeuble pour sauver l'autre, en vous disant que vous rembourseriez le premier avec les appels de fonds de l'année prochaine. C'est la plus vieille histoire des syndics, et d'ordinaire elle se termine par une assemblée générale houleuse. Celle-ci s'est terminée dans un escalier, parce qu'il vous fallait un papier pour arrêter le compteur. Une mainlevée ferme un dossier. Sans dossier, plus de commission, plus de travaux d'office, plus personne pour poser la question des fonds. Et pour que le papier soit crédible, vous l'avez fabriqué avec celui du 14, que vous aviez reçu en bonne et due forme, avec l'attestation de M. Vasseur, que vous étiez la seule à avoir. Vous n'aviez pas pensé que les étais suivraient le papier. Vous n'aviez pas pensé que les gens rentreraient chez eux. »
Mme Ollivier fut mise en examen pour faux en écriture publique, usage de faux, abus de confiance et homicide involontaire. M. Fabre reçut une convocation pour s'expliquer sur les loyers encaissés pendant le péril, et Nadia Ferrat une lettre de son avocat lui annonçant qu'elle serait remboursée. Le 11, traverse du Figuier-Noir, fut évacué une deuxième fois le samedi 16 novembre, par les mêmes marins-pompiers, avec la même lampe et la même liste. Karim Mansour reposa ses étais le lundi, sans attendre d'être payé.
Le soir, Roux remonta la rue du Refuge, sans croissants cette fois.
« Il y a une chose qui me dépasse, dit-il. Elle aurait pu inventer un numéro, une date, n'importe quoi. Qui serait allé vérifier ? Pourquoi copier justement l'arrêté de l'immeuble d'en face, à trois mètres de la porte ?
— Parce qu'un faux a besoin d'un vrai pour tenir debout, dit Mlle Vidal, comme un palier a besoin d'une poutre. Elle n'avait qu'un modèle sous la main, celui que la Ville lui avait notifié. Et comme la loi exige que ces arrêtés soient affichés sur la porte de l'immeuble, le vrai était là, punaisé, à trois mètres du faux, à la vue de tous. Il suffisait de traverser la rue. »
Elle posa la cafetière sur le feu.
« M. Serra est mort pour avoir cru le contraire de ce qu'on lui affichait sous le nez. Il avait raison, et il n'avait que son carnet pour le prouver. Moi, j'ai eu la porte d'en face. Ce qu'on publie, commissaire, on ne peut plus le faire disparaître. Mais il faut encore que quelqu'un prenne la peine de le lire. »