IQuatre-vingt-huit mille six cents euros
Le lundi 19 décembre 2022, à neuf heures moins le quart, Mme Clotilde Fabre-Daumas, directrice du cours Saint-Lazarin, ouvrit le relevé bancaire de l'association de gestion de son école et chercha une ligne qui n'y était pas.
Le cours Saint-Lazarin est une petite école privée sous contrat d'association avec l'État, dans le 5e arrondissement, derrière une façade ocre que les pigeons ont adoptée bien avant les Frères qui l'ont fondée. Quatre classes de maternelle, six d'élémentaire, une cour plantée d'un micocoulier, et un préau où l'on répète, en décembre, le même conte de Noël depuis vingt ans. Les maîtresses sont payées par l'État, comme dans toutes les écoles sous contrat. Le chauffage, l'électricité, les cahiers, le ménage et les photocopies sont payés en partie par la Ville de Marseille. Cela s'appelle le forfait communal, et cela tombe deux ou trois fois par an, avec la régularité d'une marée.
Cette année, la marée était en retard. La Ville avait annoncé un premier versement avant la fin de l'année civile. On était le 19 décembre, et rien.
Mme Fabre-Daumas téléphona au service municipal qui s'occupe des écoles privées. On lui répondit avec une politesse un peu étonnée que le virement était parti le mardi 13 décembre, 88 600 €, sur le nouveau compte que l'école avait communiqué par courrier.
« Quel nouveau compte ? » demanda la directrice.
Il y eut, au bout du fil, un silence de ceux qui coûtent cher.
IIRue du Refuge
Le commissaire Bastien Roux monta les escaliers de la rue du Refuge le mercredi suivant, avec une boîte de navettes de Saint-Victor en guise de passe-droit. Mlle Honorine Vidal avait quatre-vingt-un ans, l'oreille fine et la cafetière d'une cruauté inchangée. Depuis l'affaire de la cuisine centrale, Roux venait la voir chaque fois qu'un dossier sentait le papier timbré.
« Une escroquerie au changement de coordonnées bancaires, dit-il en posant la boîte. Le grand classique. Quelqu'un envoie une lettre à en-tête, avec une signature, un relevé d'identité bancaire tout neuf, et l'argent part au mauvais endroit. Le compte a été ouvert dans une banque en ligne avec une pièce d'identité volée à Toulon. Vidé en trois jours. Ce qui me change de d'habitude, c'est la victime. C'est la Ville qui a payé, et c'est une école qui n'a rien reçu.
— Combien ?
— Quatre-vingt-huit mille six cents euros. Le premier versement du forfait communal du cours Saint-Lazarin. Vous savez ce que c'est, le forfait communal ?
— Commissaire, dit Mlle Vidal en versant le café, j'ai passé trente-quatre ans au contrôle de légalité. J'ai lu une délibération sur le forfait communal à peu près chaque année depuis 1967. Asseyez-vous. »
Il s'assit. Elle aussi, et elle croisa les mains sur la toile cirée comme pour un cours.
« Une école privée sous contrat d'association, c'est une école qui a signé avec l'État. Elle suit les programmes, elle accepte les inspecteurs, et en échange l'État paie ses enseignants. Pour le reste, la loi de 1959, complétée en 1977, oblige la commune à payer les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires, comme elle le fait pour ses propres écoles. C'est aujourd'hui l'article L.442-5 du code de l'éducation. Ce n'est pas une subvention, commissaire. C'est une dépense obligatoire. Le conseil municipal ne vote pas s'il veut payer, il vote combien.
— Et pour la maternelle ?
— Longtemps, c'était facultatif. Marseille paie quand même les maternelles privées depuis 1980. Puis, en 2019, la loi a fixé l'instruction obligatoire à trois ans, et la maternelle est devenue obligatoire elle aussi pour la commune. Combien d'élèves, à Saint-Lazarin ?
— Deux cent soixante-quatre comptés pour la Ville. Quatre-vingt-seize en maternelle, cent soixante-huit en élémentaire.
— Comptés pour la Ville, répéta-t-elle. Vous avez bien dit. On ne paie que les petits Marseillais. Un enfant qui habite Allauch et va à l'école au Camas, Marseille ne le paie pas. Le forfait est versé au prorata de l'effectif marseillais dûment inscrit. Le directeur certifie la liste. »
Roux sortit de sa poche une photocopie pliée en quatre.
« Voilà la lettre. Arrivée à la Direction de l'éducation le 30 novembre. »
Cours Saint-Lazarin. Marseille, le 28 novembre 2022. Objet : changement de domiciliation bancaire. Madame, Monsieur, nous vous informons que l'association de gestion du cours Saint-Lazarin a transféré ses comptes. Nous vous remercions de bien vouloir effectuer le premier versement prévu à l'article 5 de la délibération 22/0334/VDV du 29 juin 2022 (un tiers de la participation annuelle, avant la fin de l'année civile), soit selon nos calculs 63 448 €, sur le compte dont vous trouverez le relevé ci-joint. Pour toute question, notre service comptable reste joignable au numéro ci-dessous. Veuillez agréer…
En bas, la signature de Mme Fabre-Daumas, nette, avec la petite boucle sous le F.
Mlle Vidal lut deux fois. Puis elle posa le doigt sur une ligne.
« Soixante-trois mille quatre cent quarante-huit. Et la Ville en a versé quatre-vingt-huit mille six cents.
— Oui. Ça ne m'avait pas frappé.
— Ça devrait, commissaire. Un voleur qui se trompe de vingt-cinq mille euros en sa défaveur, ça ne court pas les rues. »
IIILe conseil d'administration
Le cours Saint-Lazarin, comme toutes les écoles catholiques sous contrat, est géré par une association de gestion, avec un conseil d'administration, un président, un trésorier et un comptable. Roux avait convoqué tout le monde dans la salle des maîtres, qui sentait la colle blanche et la mandarine. Mlle Vidal s'assit dans un coin, sous un planisphère où l'URSS existait encore, et ne dit rien pendant une demi-heure.
- Clotilde Fabre-Daumas, la directrice, 56 ans. C'est sa signature qui figure sur la fausse lettre. Elle signe aussi, chaque année, l'état des effectifs envoyé à la Ville.
- Yves Peyrolle, comptable salarié de l'association, 61 ans. Il prépare les états, suit les versements, et parie aux courses le dimanche, ce que tout le monde sait et que personne ne lui reproche, jusqu'à aujourd'hui.
- Me Lionel Ventabren, notaire, président bénévole de l'association de gestion depuis douze ans. Il contresigne l'état des effectifs.
- Odile Granier, secrétaire de l'école. Elle garde le papier à en-tête dans une armoire qui ne ferme pas.
- Marc Pélissanne, père de deux élèves, élu des parents, qui publie une lettre d'information mensuelle sur « l'argent public de l'école » et qui l'envoie aussi, par principe, à la mairie de secteur.
- Et, à la Direction de l'éducation, Corinne Testud, agente du service qui calcule et verse le forfait. C'est elle qui a enregistré le nouveau compte. Elle a été suspendue à titre conservatoire le 20 décembre.
Me Ventabren parla le premier, et le plus longtemps. C'était un homme rond, rose, avec une voix faite pour les lectures d'actes et une montre trop grosse pour son poignet.
« Commissaire, je vais vous dire ce qui me choque, au fond. Ce n'est pas tant le vol, c'est le contexte. La Ville vient de changer ses règles de calcul. Je l'ai lu moi-même dans le recueil des actes administratifs, je lis tout, moi, c'est mon métier. Elle a refait ses comptes, et avec sa nouvelle méthode notre école perd presque cent mille euros par an. Cent mille euros ! Et voilà qu'on nous vole le peu qui reste. »
Mme Fabre-Daumas ouvrit la bouche, la referma.
« Maître, dit-elle enfin, je crois que c'est un peu moins…
— Chère amie, je sais lire une délibération. »
Yves Peyrolle regardait ses chaussures. Odile Granier regardait Yves Peyrolle. Marc Pélissanne, lui, avait apporté le dernier numéro de sa lettre d'information, qu'il distribua d'autorité.
« Je l'écris depuis trois ans : les écoles en REP et hors REP, l'argent public, la transparence. Personne ne me lit. Et maintenant on découvre que n'importe qui peut détourner le forfait avec une lettre et un timbre. »
Mlle Vidal prit un exemplaire et le parcourut. On y lisait que « Saint-Lazarin, environ 270 élèves, reçoit chaque année près de 300 000 € de la Ville au titre du forfait hors REP ». Elle replia la feuille avec soin et la glissa dans son sac.
Quand tout le monde fut parti, elle demanda à Mme Fabre-Daumas qui, exactement, avait vu l'état des effectifs de cette année.
« L'état au 31 décembre 2021 ? Yves l'a préparé. Je l'ai signé le 14 octobre. Me Ventabren l'a contresigné le même jour, chez lui, Odile lui a porté le papier. On l'a envoyé à la Ville, et on a gardé l'original. Me Ventabren en a une copie, pour le conseil.
— Et le nouveau montant par élève, qui le connaît ?
— Yves l'a présenté au conseil d'administration du 22 septembre. Il avait fait une jolie diapositive. Moi j'y étais. »
Mlle Vidal hocha la tête, comme quelqu'un qui range une carte dans une main qu'elle ne montre pas encore.
IVLe tableau de Mme Testud
Corinne Testud habitait un deux-pièces à la Belle-de-Mai, au quatrième sans ascenseur, ce qui fit à Mlle Vidal une opinion favorable avant même qu'elle ouvre la porte. Elle avait les yeux rouges et un gilet tricoté par quelqu'un qui l'aimait.
« Je n'ai rien volé, dit-elle d'emblée. J'ai fait une bêtise, ça oui. La lettre est arrivée avec le relevé bancaire, j'ai appelé le numéro, un homme très aimable m'a répondu, il a dit qu'il était le service comptable, il connaissait tout le dossier. Il a même cité le numéro de la délibération. J'ai enregistré le compte. On nous dit de rappeler un numéro qu'on a déjà, pas celui de la lettre. Je le sais. Mais on était cinq pour deux cents écoles en fin d'année, et…
— Personne ne vous accuse de manquer de cœur, dit Mlle Vidal. Montrez-moi votre tableau. »
C'était un tableur imprimé, une ligne par établissement, des colonnes serrées : effectif maternelle, effectif élémentaire, montant par élève, total annuel, premier tiers. Sur la ligne du cours Saint-Lazarin :
96 × 1 507 + 168 × 721 = 265 800 → 1/3 = 88 600
Et sur la photocopie de la fausse lettre, qui était restée dans son dossier, Corinne Testud avait écrit au crayon, en face du montant :
63 448 ?? → 88 600 selon tableau. Ils se sont trompés.
« J'ai pensé que l'école avait mal calculé, dit-elle. Ça arrive tout le temps. Les règles ont changé à la rentrée, tout le monde se trompe. Moi, je paie ce que dit la délibération, pas ce que disent les écoles. Alors j'ai versé 88 600.
— Vous avez bien fait, dit Mlle Vidal. Pour le montant, du moins. »
Dans l'escalier, Roux se tourna vers elle.
« Elle avait accès à tout. Le dossier, le compte, le virement. Et son fils a des dettes, on a vérifié. Mon chef trouve que c'est assez.
— Votre chef a tort, commissaire. Si Mme Testud avait écrit cette lettre, elle y aurait mis 88 600. C'est le chiffre qu'elle a sous les yeux huit heures par jour. Personne ne se trompe contre soi-même dans une lettre de faussaire. Il faut chercher quelqu'un qui croyait sincèrement que la Ville devait 63 448. »
VCe que coûte un élève
Le soir, Roux remonta rue du Refuge. Mlle Vidal avait sorti du placard trois recueils des actes administratifs, épais comme des annuaires, et une calculatrice de comptable dont les touches cliquaient comme des castagnettes.
« Je vais vous raconter le forfait communal, dit-elle, parce que l'assassin… pardon, le voleur, n'a pas fait attention à la fin de l'histoire.
La règle, c'est que la commune paie pour un élève du privé ce qu'elle dépense pour un élève du public, ni plus, ni moins. On calcule le coût moyen d'un élève de l'école publique, à partir du compte administratif. Il y a une circulaire de 2012 qui dit ce qu'on met dedans : l'entretien des locaux, le chauffage, l'eau, l'électricité, le ménage, le mobilier, les fournitures, l'informatique pédagogique, les intervenants extérieurs pendant le temps scolaire, et une part des services généraux de la mairie.
— Et Marseille fait ça chaque année ?
— Justement non. Pendant des années, à partir de 2008, on s'est contenté de prendre le montant de l'année d'avant et d'y ajouter l'inflation. Pour 2016, c'était 850 € par élève hors REP et 877 € en REP, avec l'indice des prix pour les deux années suivantes. Au 1er janvier 2019, on en est à 880,96 €. Puis en 2019, la Ville recalcule le coût réel d'un élève du public sur ses comptes de 2018, et elle négocie avec les représentants de l'enseignement catholique. Le calcul fait un bond. Pour ne pas tout payer d'un coup, on lisse sur trois ans. Le conseil municipal du 25 novembre 2019 vote 952 € en 2020, 1 022 € en 2021 et 1 092 € en 2022 hors REP, 28 € de plus en REP, et 50 € de plus pour un enfant en classe ULIS.
— Donc ça monte.
— Ça montait. Et puis il y a eu un accident, et c'est mon accident préféré. »
Ses yeux brillèrent derrière ses lunettes.
« Le 24 novembre 2021, le tribunal administratif de Marseille annule l'article 1er de la délibération de 2019, celui qui fixait les montants. Pas parce que les montants étaient faux. Parce que les conseillers municipaux n'avaient pas été suffisamment informés avant de voter. Le code général des collectivités territoriales oblige à leur donner de quoi comprendre ce qu'on leur demande de voter. Or la délibération de 2019 disait simplement qu'après une révision et des négociations, on proposait tel montant. Comment ce montant était-il calculé ? Elle ne le disait pas. Le tribunal a appelé ça un vice de procédure.
— Et l'argent déjà versé ?
— C'est tout le sel. Il a fallu régulariser. Le 29 juin 2022, le conseil municipal vote deux délibérations l'une après l'autre. La première redonne une base légale aux versements faits depuis janvier 2020, aux mêmes montants, avec cette fois une annexe qui explique le calcul. La seconde change la méthode pour l'avenir. »
Elle tourna la calculatrice vers lui, comme on montre une carte.
« Avant, un seul montant par élève, quel que soit l'âge. À partir de la rentrée 2022, la Ville recalcule le coût de l'élève du public sur son compte administratif de 2021, avec une méthode plus serrée. Elle écarte des dépenses que la circulaire ne cite pas, elle ne compte les locaux que pour le temps scolaire, elle limite la part de l'administration au seul personnel administratif de la Direction de l'éducation. Elle supprime la différence entre REP et hors REP, parce que les écoles privées n'ont pas de label REP à proprement parler. Et surtout, elle coupe en deux : un élève de maternelle public coûte 1 507 €, un élève d'élémentaire 721 €. Le forfait suit.
— Pourquoi la maternelle coûte deux fois plus ?
— La délibération ne le dit pas, et je ne vais pas inventer à sa place. J'imagine que les agents qui aident les petits en classe y sont pour beaucoup, mais c'est moi qui l'imagine, pas le recueil. Ce qui compte pour nous, c'est ceci : pour une école qui a beaucoup de maternelles, la réforme est presque neutre. Pour une école qui n'a que de l'élémentaire, elle fait mal. »
Roux fit le calcul de tête, ce qui lui prit un moment.
« Saint-Lazarin touchait 1 092 fois 264 en 2022…
— 288 288 € par an. Avec les nouvelles règles, 96 fois 1 507 plus 168 fois 721 : 265 800. Elle perd 22 488 €. C'est ce que Mme Fabre-Daumas essayait de dire à son président. Ce n'est pas rien, mais ce n'est pas cent mille.
— Alors d'où sort son cent mille, au notaire ? »
Mlle Vidal sourit et ouvrit le troisième recueil, celui du 5 juillet 2022, à une page qu'elle avait marquée d'un ticket de bus.
VIUne coquille au recueil
« Lisez l'article 2 de la seconde délibération, dit-elle. Celle qui fixe la nouvelle méthode. »
Roux lut à voix haute, en butant sur les sigles :
Participation communale = Participation élémentaire + Participation maternelle. Participation élémentaire = effectifs des écoles privées élémentaires de l'année scolaire au 31 décembre x CEEP élémentaire de la Ville de Marseille de l'année précédente (N-1). Participation maternelle = effectifs des écoles privées maternelles de l'année scolaire au 31 décembre x CEEP élémentaire de la Ville de Marseille de l'année précédente (N-1).
« CEEP, c'est le coût de l'élève des écoles publiques, expliqua-t-elle. Relisez la dernière ligne. »
Il relut. Il lui fallut deux fois.
« Maternelle… fois CEEP élémentaire. Ils ont écrit élémentaire deux fois.
— Une coquille, commissaire. Une ligne recopiée sur la précédente, on a oublié de changer un mot. Quiconque a passé sa vie au contrôle de légalité en a vu mille. Elle ne change rien : l'article 4, deux colonnes plus bas, fixe les montants noir sur blanc, 1 507 € par élève de maternelle, 721 € par élève d'élémentaire. Le rapport qui précède le dit aussi. Un agent de la Ville paie sur l'article 4, Mme Testud vous l'a montré. Rien ne laisse penser que quiconque ait jamais versé un centime selon cette ligne-là.
— Sauf…
— Sauf dans la tête de quelqu'un. Prenez la calculatrice. Deux cent soixante-quatre élèves, tous à 721 €, divisé par trois. »
Les touches cliquèrent. Roux regarda l'écran longtemps.
264 × 721 = 190 344 ÷ 3 = 63 448
« Soixante-trois mille quatre cent quarante-huit, dit-il. Le chiffre de la lettre.
— Au centime. Et 288 288 moins 190 344, cela fait 97 944. Presque cent mille euros de perte par an. Notre faussaire et Me Ventabren ont fait exactement la même lecture du recueil, commissaire. Ils ont pris l'article 2 au pied de la lettre et n'ont pas regardé l'article 4. »
Roux posa la calculatrice comme un objet brûlant.
« Le notaire. Mais attendez. Pélissanne aussi lit le recueil. Il le dit à qui veut l'entendre.
— Il le lit en retard. Regardez sa lettre d'information de décembre : il parle encore de forfait « hors REP », une distinction qui a disparu à la rentrée. Et il écrit « environ 270 élèves » et « près de 300 000 € ». Notre faussaire, lui, connaissait l'effectif exact, 96 et 168, ou du moins leur somme, 264. Il ne l'a pas deviné : il l'a lu sur l'état certifié. »
VIICeux qui savaient
Mlle Vidal prit une feuille et traça deux colonnes, comme on le faisait à la préfecture avant les ordinateurs.
« Pour écrire cette lettre, il fallait trois choses. Un : l'effectif exact, 264. Deux : la signature de Mme Fabre-Daumas et le papier à en-tête. Trois : ignorer le vrai montant pour la maternelle et croire à 721 € pour tout le monde.
L'effectif exact figure sur l'état au 31 décembre 2021, certifié le 14 octobre. Qui l'a vu ? Mme Fabre-Daumas, qui l'a signé. M. Peyrolle, qui l'a préparé. Me Ventabren, qui l'a contresigné et en garde une copie. Mme Testud, qui l'a reçu à la Ville. Mme Granier l'a porté sous enveloppe chez le notaire, mais les enveloppes ne se lisent pas toutes seules, et elle n'a jamais touché au dossier comptable. M. Pélissanne ne l'a pas vu, sa lettre le prouve.
La signature : elle est sur l'état, au bas de la page, toute prête à être scannée. Ceux qui ont l'état ont la signature. Le papier à en-tête est dans une armoire qui ne ferme pas, au rez-de-chaussée d'une école où le président entre comme chez lui.
Maintenant, le troisième point. Qui, parmi les quatre, connaissait le vrai calcul ? Mme Testud l'applique tous les jours. M. Peyrolle l'a présenté au conseil d'administration du 22 septembre, avec sa jolie diapositive, 1 507 et 721. Mme Fabre-Daumas y assistait. Reste Me Ventabren. »
Elle tira de son sac le compte rendu de ce conseil d'administration, que la directrice lui avait confié sans se faire prier. Au bas de la première page, dans la liste des présents :
Excusé : Me L. Ventabren, président (représenté par le trésorier).
« Il n'était pas là le 22 septembre. Il n'a pas vu la diapositive. Il a lu le recueil, tout seul, en homme qui sait lire, et il s'est arrêté à la formule. Depuis, il répète à tout le monde que la Ville vole cent mille euros à son école. C'est sincère, commissaire, et c'est ce qui le perd. Quand il a rédigé sa fausse lettre, il a mis le chiffre auquel il croyait. Un faussaire honnête, en quelque sorte. »
Roux resta silencieux un moment.
« Et l'homme si aimable au téléphone, qui connaissait tout le dossier et citait le numéro de la délibération…
— Un comptable vous aurait parlé de la convention, ou du courrier de la Ville. Un parent d'élève ne connaît pas les numéros. Il n'y a qu'un juriste pour vous réciter « 22/0334/VDV » au bout du fil avec gourmandise. Demandez à Mme Testud de réécouter la voix. Je parie qu'elle se souviendra d'une voix faite pour lire des actes. »
VIIILe compte rendu
Ce fut moins une voix qu'une ligne téléphonique. La carte prépayée qui avait servi au « service comptable » avait été activée le 29 novembre et ne s'était jamais connectée qu'à deux antennes : celle du Vieux-Port, en face de l'étude notariale, et celle d'un quartier de l'Est où Me Ventabren avait une bastide. L'étude, apprit-on, traversait une mauvaise passe : un associé parti, un découvert que la banque ne voulait plus voir. La pièce d'identité volée à Toulon avait été oubliée, deux ans plus tôt, dans une liasse de signature chez un confrère.
Me Ventabren ne nia pas longtemps. Il se défendit, même, avec une conviction qui fit froid dans le dos de Roux.
« Je n'ai rien pris à l'école, commissaire. J'ai pris à la Ville. Elle nous retirait cent mille euros par an avec sa nouvelle méthode, je l'ai lu, c'est écrit noir sur blanc. Je comptais rembourser l'école sur mes honoraires du printemps. C'était un prêt, au fond. »
Mlle Vidal, qui avait tenu à venir, posa sur la table de l'Évêché la page 218 du recueil et mit le doigt sur l'article 4.
« Maître, vous avez lu l'article 2. Il fallait lire jusqu'au 4. Votre école ne perdait pas cent mille euros, elle en perdait vingt-deux mille. Et la Ville, elle, ne s'est pas trompée : elle vous a même versé vingt-cinq mille euros de plus que ce que vous demandiez. La seule personne qui ait payé selon la coquille, c'est vous. »
Le notaire regarda la page, puis la vieille dame, et pour la première fois de l'hiver il n'eut rien à lire à haute voix.
Mme Testud fut réintégrée le 3 janvier, avec une note de service qui rappelait de ne jamais appeler le numéro écrit sur une lettre de changement de compte, et que tout le monde afficha au-dessus de son écran. La Ville et l'école se partagèrent des semaines de courriers pour savoir qui devait quoi. Le cours Saint-Lazarin toucha son premier versement en février, avec un peu de retard, ce qui ne changea rien au conte de Noël.
Le soir, rue du Refuge, Roux finit les navettes.
« Il y a une chose qui me tracasse. Cette coquille, elle est toujours dans le recueil ?
— Toujours. Un recueil, c'est imprimé, commissaire. On peut corriger une délibération par une autre, on ne déchire pas la page. Ce qu'on publie, on ne peut plus le faire disparaître, les coquilles comprises.
— Et ça ne vous gêne pas ?
— Au contraire. Une coquille, c'est la preuve que quelqu'un a lu. Notre notaire n'a pas été trahi par une erreur de la Ville, commissaire. Il a été trahi par sa façon de lire : vite, fort, et en s'arrêtant là où ça l'arrangeait. »
Elle rangea la calculatrice dans son étui.
« Près de quatorze millions l'an dernier, pour les écoles privées de Marseille. Chaque élève compté, chaque euro calculé sur le coût d'un petit du public. On peut trouver que c'est trop, ou trop peu, c'est la politique, et ce n'est pas mon rayon. Mais au moins, c'est écrit. Et ce qui est écrit, n'importe qui peut le recompter. Même un commissaire. »