IAu fond de la fouille
Le mercredi 29 juin 2022, à six heures quarante, le quartier des Fabriques ressemblait à une ville qu'on démonte et qu'on remonte en même temps. Au nord de la Joliette, derrière les tours d'Arenc, les pelleteuses grignotaient depuis des mois les vieux entrepôts du boulevard du Capitaine-Gèze. Plus loin, on finissait une école et un parc. Entre les deux, des palissades de contreplaqué peintes en blanc portaient des promesses en lettres capitales : « Ici, bientôt, la ville méditerranéenne ».
Contre l'une d'elles, on avait posé un cube de verre et d'aluminium, une « bulle de vente ». Sur la vitre, une affiche montrait des balcons couverts de lauriers-roses : Les Terrasses du Ruisseau, 148 appartements du T2 au T5, par Ostrea Promotion. La veille au soir, on y avait servi du rosé et des navettes pour le lancement commercial.
Mourad Kebaïli, conducteur d'engins, arrivait toujours le premier. Il vit d'abord le panneau de palissade qui pendait, retenu par un seul collier. Ensuite, quatre mètres plus bas, au fond de la fouille où l'on coulerait un jour les parkings d'un autre immeuble, il vit une femme en tailleur bleu couchée sur le flanc, un escarpin à côté de la main.
Elle respirait. C'est la première chose qu'il cria au téléphone, et la seule qu'on retint.
IIDeux millions neuf cent soixante-quinze mille euros
À quinze heures, le commissaire Bastien Roux, de l'Évêché, gravit les marches de la rue du Refuge avec la mine d'un homme qui va chez le dentiste. Mlle Honorine Vidal lui ouvrit sans le regarder. Elle avait quatre-vingt-un ans, un poste de radio allumé sur la table de la cuisine et, devant elle, un épais rapport annoté au crayon.
« Asseyez-vous, commissaire, et taisez-vous une minute. Le conseil municipal en est au rapport 22/0281. »
Roux s'assit et se tut. La radio parlait d'un établissement public, d'une convention et d'une participation de la Ville de Marseille de 2 975 000 euros pour l'année 2022. Mlle Vidal hocha la tête, nota le chiffre dans la marge et éteignit le poste.
« Euroméditerranée, dit-elle. Vous savez ce que c'est, au moins ?
— Les tours, la Joliette, le bureau de la CMA CGM… Un truc de l'État.
— Un truc de l'État que les collectivités paient en partie. C'est une opération d'intérêt national, créée par deux décrets du 13 octobre 1995. Elle a son propre établissement public d'aménagement, l'EPA, comme on dit. Au début, il travaillait sur 310 hectares, de la gare Saint-Charles à la mer. En 2007, on lui a ajouté 170 hectares vers le nord, jusqu'aux Crottes et au Canet. C'est là que vous étiez ce matin.
— Et pourquoi la Ville paie-t-elle ?
— Parce que l'aménagement ne s'équilibre jamais tout seul. L'établissement achète des terrains, dépollue, démolit, fait les rues, les réseaux, les parcs. Ensuite il revend des droits à construire aux promoteurs. Mais les ventes ne couvrent pas tout. La différence, c'est une subvention que l'État, la Région, le Département, la Métropole et la Ville se partagent selon une clé fixée dans un protocole. Cette année, l'établissement appelle 16,4 millions auprès de ses partenaires publics, et la Ville en paie un peu moins de 3. Ils viennent de le voter. Bon. Votre affaire ? »
Roux ouvrit son carnet.
« Agnès Tholozan, cinquante et un ans, clerc principale à l'étude de Me Rémi Daumas, notaire rue Grignan. On l'a trouvée ce matin au fond d'une fouille de chantier, aux Fabriques, à côté d'une bulle de vente où il y avait une soirée hier. Traumatisme crânien, bassin fracturé. Elle est dans le coma à l'hôpital Nord. Le panneau de palissade était mal fixé, elle avait bu un verre de rosé, et tout le monde voudrait que ce soit un accident.
— Mais pas vous.
— Son sac était à côté d'elle, avec son téléphone et son portefeuille. Mais sa collègue jure qu'elle était partie de l'étude avec une chemise cartonnée bleue sous le bras. La chemise a disparu. Et il y a ça. »
Il posa sur la table une feuille photocopiée, couverte de crayon à papier.
« On l'a trouvée sur son bureau, à l'étude. C'est la copie du document qui était dans la chemise. »
IIIUn extrait du registre
Mlle Vidal chaussa ses lunettes. La page portait, en haut à gauche, le logo de l'établissement public. Le texte était aligné avec soin, dans une police administrative irréprochable.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
Séance du jeudi 20 janvier 2022
Délibération n° 2022-B-07 : cession de gré à gré de la charge foncière du lot n° 14 bis de la ZAC Littorale à la société Ostrea Promotion.
Le Bureau, après en avoir délibéré, approuve la cession à la société Ostrea Promotion de la charge foncière correspondant à 11 400 m² de surface de plancher de logements libres, au prix de 168 € HT le mètre carré, soit 1 915 200 € HT, et autorise le directeur général à signer la promesse de vente.
Signé le 20 janvier 2022. Reçu en contrôle de légalité le 12 avril 2022.
En dessous, de l'écriture ronde et appliquée d'Agnès Tholozan :
Pas de promesse au dossier !! Tél. EPA (N. Belkhir) 16 h : « rien signé avec Ostrea ». Voir Me D. demain 9 h.
Mlle Vidal lut le document deux fois, puis une troisième, en suivant les lignes du doigt comme on lit un acte de naissance. Roux attendait le verdict. Il ne vint pas.
« Intéressant, dit-elle seulement. Qui était à cette soirée ? »
Roux déplia sa liste.
- Thierry Gondran, 55 ans, président d'Ostrea Promotion, une société de Montpellier qui monte à Marseille sa première grosse opération.
- Clarisse Embry, 38 ans, sa directrice commerciale. C'est elle qui fait signer les contrats de réservation aux acheteurs.
- Maxime Peyrolle, 44 ans, « conseil en développement immobilier ». Ancien collaborateur d'un groupe d'élus au conseil de la Métropole, il a quitté ce poste en 2020. Gondran le présente comme l'homme qui « connaît tout le monde ».
- Me Rémi Daumas, 60 ans, le notaire du programme, patron de la victime.
- Lucie Rambert, 47 ans, pharmacienne à Aubagne, qui a réservé deux appartements pour les louer.
- Henri Cayol, 74 ans, ancien carrossier aux Crottes. Il n'était pas invité. Il est entré vers vingt heures et a crié « Voleurs ! » avant qu'on le raccompagne dehors.
« La soirée s'est terminée vers vingt et une heures trente, reprit Roux. Tout le monde dit être parti à ce moment-là, sauf Gondran et Embry, qui ont fermé la bulle à vingt-deux heures et ne s'occupaient plus de rien. Agnès Tholozan est sortie fumer vers vingt et une heures quarante. Personne ne l'a vue revenir. Le légiste ne peut pas dater la chute à une heure près.
— Et l'établissement public ? Il n'y avait personne de chez eux ?
— Personne. Gondran dit qu'ils étaient “invités par courtoisie”, et qu'ils n'ont pas répondu. »
Mlle Vidal enfila son manteau, bien qu'il fît trente degrés.
« Alors allons voir ceux qui n'ont pas répondu, commissaire. Dans une affaire de terrain, on commence toujours par le propriétaire. »
IVLa charge foncière
Nadia Belkhir, chargée d'opérations à l'établissement public, avait trente-neuf ans, un bureau couvert de plans et la voix d'une femme qui n'a pas dormi. Elle avait appris la nouvelle à midi.
« Oui, Mme Tholozan m'a appelée hier à seize heures. Elle voulait savoir si nous avions signé une promesse de vente avec Ostrea Promotion. Je lui ai répondu que non. Nous n'avons rien signé avec eux, nous ne leur avons rien promis, et il n'existe pas de lot 14 bis dans la ZAC Littorale.
— Expliquez au commissaire ce que vous vendez exactement, demanda Mlle Vidal. Il croit que vous vendez des terrains. »
Nadia Belkhir eut un petit sourire fatigué.
« Nous vendons des charges foncières. Le terrain nu ne vaut pas grand-chose ici : il est souvent pollué, et il faut le viabiliser. Ce que le promoteur achète, c'est le droit de construire un certain nombre de mètres carrés, pour un usage précis, sur un terrain que nous avons préparé. On compte le prix au mètre carré de plancher, et ce prix dépend de ce qu'on construit. Un mètre carré de bureaux ne vaut pas un mètre carré de logement social, ni un mètre carré de boutique en rez-de-chaussée.
— Et comment choisissez-vous le promoteur ?
— En général par une consultation. Nous rédigeons une fiche de lot, avec le programme, les contraintes et la qualité attendue, et plusieurs opérateurs répondent. Le gré à gré existe, mais il est encadré depuis une délibération de notre conseil d'administration d'octobre 2019. Il sert quand une entreprise identifiée veut s'installer, pour un projet très innovant, ou quand un bailleur social construit lui-même des logements sociaux. Un promoteur de logements libres qui arrive de Montpellier n'entre dans aucune de ces cases.
— Mais alors, dit Roux, ce lot 14 bis, il est où ?
— Nulle part. L'adresse de la plaquette correspond à des parcelles que nous n'avons pas fini d'acheter. Ici, commissaire, on achète rarement à l'amiable. Il faut souvent passer par l'expropriation, devant le juge, et ça prend des années. »
Mlle Vidal posa la photocopie sur le bureau.
« Votre conseil d'administration s'est bien réuni le 20 janvier ?
— Oui, c'était le conseil qui a approuvé l'avenant au protocole avec l'État et les collectivités. Mais il n'a jamais délibéré sur Ostrea.
— Combien de membres ?
— Vingt. Neuf pour l'État, neuf pour les collectivités, trois pour la Ville, deux chacune pour la Métropole, le Département et la Région, plus un représentant du Grand Port et une personnalité qualifiée. Il se réunit trois ou quatre fois par an. Entre deux séances, c'est le directeur général qui décide, avec les délégations que le conseil lui donne.
— Merci, dit Mlle Vidal. C'est exactement ce que je voulais entendre. »
Dans l'escalier, Roux la rattrapa.
« Vous avez vu quelque chose.
— J'ai vu trois choses, commissaire. Mais une seule suffirait à un juge, et les deux autres suffiront à vous. Allons d'abord écouter le monsieur qui criait “voleurs”. Les gens qui crient en public ont souvent vu des choses en privé. »
VLe gabian
Henri Cayol les reçut au comptoir d'un bar-tabac de la rue de Lyon, devant un pastis qu'il ne buvait pas. Il avait des mains de carrossier, larges et tachées, et une canne qu'il tenait comme une matraque.
« Quarante ans, j'ai eu mon atelier aux Crottes. Mon père avant moi. Un jour on m'a écrit que c'était “d'utilité publique”. Je n'ai pas voulu vendre, alors on m'a exproprié. C'est le juge qui a fixé le prix, et je n'ai même pas de quoi racheter un garage. Alors quand je vois un monsieur de Montpellier vendre des balcons avec des lauriers-roses à l'endroit où était mon pont élévateur, oui, je crie. Mais je n'ai poussé personne.
— Personne ne vous accuse, monsieur Cayol, dit Mlle Vidal avec douceur. Vous êtes resté dans le quartier, après ?
— J'habite derrière. Je suis sorti promener le chien vers dix heures. Il y a eu un cri, du côté des palissades. J'ai cru que c'était un gabian, ils crient comme des gosses, ces bêtes. Et puis un homme est sorti par le trou de la palissade. Veste claire, en lin, comme les gens de la soirée. Il avait le téléphone à l'oreille. Il disait : “Devant l'école des Fabriques, oui, tout de suite.”
— Quelle heure exactement ?
— Dix heures cinq. Il y avait les informations à la radio de la voiture garée devant chez moi.
— Vous l'avez reconnu ?
— De dos, une veste en lin… Le promoteur en avait une, à la soirée. »
Roux nota, et son stylo appuya plus fort sur le nom de Gondran. Mlle Vidal, elle, regardait le chien.
« Monsieur Cayol, au mois de juin à Marseille, la moitié des hommes de plus de quarante ans portent une veste en lin. Celui que vous avez vu n'a pas appelé sa femme. Il a appelé une voiture. »
VICent soixante-huit euros
Le jeudi 30 juin, le Bureau de la Métropole votait à son tour sur Euroméditerranée, et le commissaire Roux interrogeait les invités de la bulle de vente.
Lucie Rambert avait eu des mots avec Agnès Tholozan, la semaine précédente, au sujet de son acte de vente qui n'arrivait pas. Elle avait signé deux contrats de réservation, versé deux dépôts de garantie de 5 %, et voulait savoir quand elle signerait chez le notaire. Mais elle était repartie à vingt et une heures vingt avec son mari, et le ticket du parking de la Joliette faisait foi.
Me Daumas reconnut avoir dit à sa clerc, mardi après-midi, de « ne pas faire de vagues avant d'avoir tout vérifié ». Il dînait à vingt-deux heures au Vallon des Auffes, devant six témoins et une bouillabaisse.
Thierry Gondran, lui, transpirait. Il finit par avouer qu'il avait versé à Maxime Peyrolle 80 000 euros d'« honoraires de succès » au début de juin, à la remise de l'extrait de délibération.
« Il m'a dit que c'était confidentiel jusqu'à la promesse de vente. Que le directeur ne voulait pas que les autres promoteurs l'apprennent. Qu'il ne fallait surtout pas appeler l'établissement. Je suis de Montpellier, moi. Je ne connais pas les usages d'ici. »
Clarisse Embry, enfin, se souvenait très bien du discours de Peyrolle pendant la soirée, parce qu'elle l'avait trouvé « un peu trop content de lui ».
« Il disait qu'au Bureau, ces choses-là passaient comme une lettre à la poste, entre la poire et le fromage. Et puis il a parlé de la Cour des comptes. Il disait que l'établissement vendait le mètre carré à cent soixante-huit euros, que c'était écrit noir sur blanc dans le rapport, et qu'on aurait été bien bêtes de payer plus. Les acheteurs adoraient ça. C'est pour ça que nos prix étaient si bas : 2 950 euros le mètre carré habitable. »
Ce soir-là, Roux trouva Mlle Vidal dans sa cuisine, le rapport de la Cour des comptes ouvert à la page 30. Elle avait dessiné, sur une feuille de papier quadrillé, un petit graphique au crayon de couleur.
« Le voilà, votre cent soixante-huit, dit-elle. C'est le prix moyen des commerces et des services en rez-de-chaussée. Les boutiques se vendent moins cher que les logements parce qu'on veut des boulangeries au pied des immeubles, et qu'une boulangerie ne paie pas le loyer d'un cabinet d'avocats. Le logement privé, lui, est à 380. Notre faussaire a pris la mauvaise ligne du tableau.
— Ça fait une grosse différence ?
— Sur 11 400 mètres carrés, environ deux millions quatre cent mille euros. Assez pour vendre des appartements moins cher que tout le monde, et pour faire rêver une pharmacienne d'Aubagne. Pas assez pour tromper quelqu'un qui connaît le métier. Agnès Tholozan le connaissait. »
VIICe qu'un conseil ne sait pas faire
Le vendredi 1er juillet, à dix-huit heures, il faisait encore une chaleur de four dans la bulle de vente. Roux avait réuni tout le monde sous l'affiche aux lauriers-roses. Henri Cayol était venu aussi, avec son chien, et personne n'osa le mettre dehors.
Mlle Vidal posa la photocopie sur la maquette du programme, au milieu des petits arbres en mousse.
« Ce document est un faux. Je l'ai su dans ma cuisine, mercredi, en le lisant pour la troisième fois. Il contient trois erreurs, et chacune nous dit quelque chose de celui qui l'a écrit.
« La première est dans le titre : “Extrait du registre des délibérations du Bureau du conseil d'administration”. Le conseil d'administration de l'établissement public n'a pas de bureau. Ses textes n'en prévoient pas. La Cour des comptes l'a écrit noir sur blanc. Il y a vingt administrateurs qui se réunissent trois ou quatre fois par an, et entre deux séances, il y a le directeur général. Personne, chez Euroméditerranée, n'aurait écrit ce mot.
« La deuxième est en bas de la page : “Reçu en contrôle de légalité le 12 avril 2022”. J'ai passé trente-quatre ans au contrôle de légalité de la préfecture, monsieur Gondran. On y reçoit les actes des communes, des départements, des régions, de leurs groupements. Pas ceux d'un établissement public de l'État : l'État ne se contrôle pas lui-même par la préfecture. Il a un contrôleur économique et financier, qui siège au conseil. En trente-quatre ans, je n'ai jamais tamponné une seule délibération de cet établissement.
« Mais il y a mieux. Le 10 mars dernier, le Bureau de la Métropole a approuvé l'avenant au protocole d'Euroméditerranée. Cette délibération est publique, je l'ai lue. Elle commence par “Extrait du registre des délibérations du Bureau de la Métropole”. Elle cite le conseil d'administration de l'établissement du 20 janvier. Et au bas de chaque page, on lit : “Reçu en contrôle de légalité le 12 avril 2022”. Notre faussaire avait ce modèle sous les yeux. Il en a pris le titre, la date du conseil et le pied de page. Seulement, il a gardé le mot qu'il connaissait par cœur : Bureau. Le mot de quelqu'un qui a passé des années à préparer les séances du Bureau de la Métropole.
« La troisième erreur, c'est le prix : 168 euros le mètre carré, le prix des boutiques appliqué à des logements. Ce chiffre ne se trouve pas dans les papiers de l'établissement, mais dans un tableau du rapport de la Cour des comptes, qui fait la moyenne des cessions de 2016 à 2020. Mardi soir, une seule personne dans cette pièce a cité ce rapport et ce chiffre, en riant. »
Tout le monde regarda Maxime Peyrolle. Il avait gardé sa veste en lin.
« C'est ridicule, dit-il. N'importe qui peut lire un rapport.
— Bien sûr, dit Mlle Vidal. Mais pas n'importe qui a touché 80 000 euros pour un extrait de délibération que l'établissement n'a jamais pris. Agnès Tholozan l'a compris mardi. Une clerc de notaire ne peut pas préparer la vente de cent quarante-huit appartements sur un terrain que le promoteur ne tient pas : il lui faut au moins une promesse de vente. Elle n'en a pas trouvé. Elle a appelé l'établissement à seize heures, et on lui a répondu qu'il n'y avait rien. Le soir, elle est venue avec la chemise bleue. Je crois qu'elle voulait vous laisser une chance de vous expliquer avant de prévenir son patron, le lendemain à neuf heures. C'était une femme correcte.
— Et lui ne l'était pas, dit Roux. À vingt-deux heures cinq, un homme en veste claire est sorti par le trou de la palissade en commandant une voiture “devant l'école des Fabriques”. La compagnie de taxis nous a répondu cet après-midi. L'appel est arrivé à vingt-deux heures six, depuis votre portable, monsieur Peyrolle. Vous nous aviez dit que vous étiez rentré à pied jusqu'au métro à vingt et une heures quinze. »
Peyrolle ne répondit rien. Thierry Gondran s'assit sur le rebord de la maquette et écrasa, sans s'en rendre compte, un petit platane en mousse.
On retrouva la chemise bleue le lendemain, dans le conteneur à papier d'une résidence du Prado où Peyrolle louait un studio. Il avait arraché le document, mais oublié la page de garde, où Agnès Tholozan avait écrit son nom et le numéro du dossier. Le samedi, à l'hôpital Nord, elle ouvrit les yeux et demanda d'abord si l'on avait retrouvé sa chemise bleue.
VIIILe prix du sol
Le dimanche, Roux monta rue du Refuge avec des panisses encore chaudes. Il avait une dernière question, comme toujours.
« Dans ce rapport, il y a bien un endroit où la Cour dit que l'établissement pourrait vendre plus cher, non ? Alors Peyrolle n'avait pas complètement tort. Ils bradent ?
— La Cour écrit que le marché marseillais pourrait laisser une marge pour revaloriser les charges foncières, en restant un aménageur public qui doit maîtriser les coûts et limiter la spéculation. C'est une piste, pas une accusation, et ce n'est pas le même métier qu'un promoteur. Elle rappelle aussi que la chambre régionale des comptes avait reproché, en 2016, certaines ventes de gré à gré mal justifiées, et que l'établissement s'est donné des règles en 2019. Voilà comment les choses avancent, commissaire : quelqu'un écrit, quelqu'un d'autre répond, et tout le monde peut lire.
— Et les logements sociaux moins chers ?
— C'est voulu. Presque la moitié des surfaces de logement vendues entre 2016 et 2020 étaient du logement social, à un prix plus bas que les autres. Sinon, aucun bailleur ne pourrait construire ici, et monsieur Cayol n'aurait pas même un studio à louer dans son ancien quartier. Le prix du sol, c'est une décision politique. Ce n'est pas un hasard du marché. »
Elle versa le café, trop fort, comme toujours.
« Peyrolle a cru qu'un document bien imité suffirait. Il a oublié que le vrai était déjà publié, avec son titre, sa date et son tampon. Ce qu'on publie, on ne peut plus le faire disparaître. Et ce qu'on a publié, on peut toujours le comparer. »